2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Février 2021 Vu la lettre 027/2021/CNDH/CA/SG/PC du 21 janvier 2021 portant re-nouvellement des membres de la CNDH ; ARRETE Article premier: Il est lancé un appel à candidature pour … 05 Février 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 159 31 décembre 2020 Arrêté n°2020-3589/MSPC-SG portant abrogation de l’Arrêté n°2012-2347/ Cliquez ici pour rejoindre notre groupe Facebook pour être au courant de tout ce qui concerne la naturalisation. Saisissez votre nom et adresse mail ci-dessus pour trouver votre décret de naturalisation, publié au Journal officiel de la République française entre le 1 er janvier 2018 et aujourd'hui » Voir les statistiques du dernier décret. 116 Journal officiel de la République du Congo N° 3-2021 Article 4 : Le présent arrêté sera enregistré et publié au Journal officiel de la République du Congo. Voici la liste des décrets de naturalisation parus en 2021 au Journal Officiel. D'effectuer une recherche thématique sur l'ensemble des textes publiés dans le Journal Officiel, De consulter les autres publications élaborées par les services du Secrétariat Général du Gouvernement. Cliquez ici pour rejoindre le Forum France démarches. Décrets de Naturalisation 2020 du Journal Officiel . Le 17 février dernier, à son retour en Russie, l’opposant politique Alexeï Navalny a été arrêté pour un motif kafkaïen : la justice russe l’accuse en effet d’avoir violé son contrôle judiciaire… du fait de sa convalescence après une tentative d’assassinat par empoisonnement, méthode qui … Rien n'est fixé (corona). Journal officiel N°03 du 21 Janvier 2016. RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/371 DU CONSEIL. Bonjour, Le second décret de naturalisation de l'année 2021 vient d'être publié dans le Journal Officiel n°0033 du 7 février 2021. Compte Rendu du Conseil des Ministres du 31 Mars 2021. Journal officiel de l’Union européenne. Hannosset s’engage à lui transmettre un projet de budget pour 2021, ainsi qu’à T. Mogal. Nous ne savons pas ce qui va se passer, surtout sur le plan financier. 7) Budget 2021. Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie 28 février 2021 1480 127 23 octobre 2020 Décret n°2020-134 portant nomination du Président du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de Recherches Géologiques et Cote BnF: MFICHE LA1-110. Décret n° 2021-166 du 16 février 2021 étendant le bénéfice du complément de traitement indiciaire à certains agents publics en application de l'article 48 de la loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021 Il est très difficile d'établir un budget à l'heure actuelle. du 2 mars 2021. Voir Plus. LI 71/1. 2.3.2021 FR. Délais après l'entretien de naturalisation à Rennes, Demande d'information sur la naturalisation, Attestation de dépôt de dossier de naturalisation, Naturalisation refusée, besoin d'aide pour un document refusé. Journal de monaco. 22.3.2021 FR Journal officiel de l’Union européenne C 98/33 Recours introduit le 3 février 2021 — Bowden et Young/Europol (Affaire T-72/21) (2021/C 98/38) Langue de procédure: le français Parties Parties requérantes: Ian James Bowden (La Haye, Pays… Statistiques des naturalisations du Journal Officiel. Fait à Brazzaville, le 12 février 2021 En réponse à la question de B. Brasseur, J.F. O nas; Oferta. COVID-19: The World Health Organization has declared the 2019 novel coronavirus outbreak as a pandemic. 12 Février 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 199 11 Février 2021 Décret n°2021-0087/PT-RM portant nomination du Directeur général du Fonds d’Appui à … Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2020 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, M. E A B demande au Conseil d’Etat : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir le décret du 13 février 2020 rapportant le décret du… Important Le 22 février 2021, le Conseil des affaires étrangères est convenu de poursuivre les travaux sur de futures mesures restrictives en réaction aux graves violations des droits de l’homme. Au Journal officiel du 12 février 2021 pour l’emploi, les RH, la formation professionnelle et la fonction publique. En cliquant sur CHERCHER, vous acceptez que les. LES Secrétaires For any in-person meetings taking place at United Nations Headquarters during Phase II of the United Nations reintegration plan, participants are encouraged to: Au début du XX e siècle, l’urbanisation rapide, le développement et la modernisation de la Principauté entraînent de profonds changements dans le tissu social monégasque. Décret du 10 mai 2021 modifiant les décrets du 13 février 2019, 19 août 2019, 29 janvier 2020, 3 février 2020, 17 février 2020, 5 mars 2020, 9 mars 2020, 20 mai 2020, 28 juillet 2020, 10 août 2020 et 22 janvier 2021 portant changements de noms (Accès protégé) 2021 15 janvier ... Décret n~021-26 portant intérim du ministre de la Culture et de la Francophonie. Article 2 : Le présent décret sera enregistré et publié au Journal officiel de la République du Congo. 8 mars... Décret n02021-116 portant intérim du Premier Ministre, Chef du Gouvernement. ^Powrót do góry . Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 22 février 2021, concernant la modification des règles 19 et 143 CBE A12 PDF Afficher Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente A15 PDF Afficher Avertissement concernant les offres frauduleuses et … Voir Plus. Vérifiez rapidement et gratuitement votre nom sur Mon Décret. S'abonner au journal officiel en ligne (format : vous@domaine.com)" ... Arrêté du 3 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 février 2017 désignant COHOR comme coordonnateur ou facilitateur d'horaires sur certains aérodromes; ... Décret du 11 mai 2021 portant déchéance de la nationalité … Après chaque nom, se trouve la date du décret de naturalisation et la référence au Bulletin des lois (jusqu'en 1930), ou à partir de 1931 la référence au n° de dossier conservé à Rezé. Journal officiel du Grand-Duch ... A368 Règlement grand-ducal du 25 février 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 août 1991 concernant la désignation, la composition et le fonctionnement des délégations des fonctionnaires communaux. Compte Rendu du Conseil des Ministres du 24 Mars 2021. 16 février Décret n02021-1 05 portant naturalisation de M. MORIBA Magassouba. Recherche par NOM,PRENOM,DATE DE NAISSANCE Vous devez respecter l'ordre des prénoms utilisé pendant la procédure. Que diriez-vous de découvrir nos services d’information en temps réel ainsi que les dossiers thématiques et les newsletters de nos rédactions ? 8) Divers. LE JOURNAL OFFICIEL Remaniement ministériel dans le gouvernement. Cet article est réservé à nos abonnés. Le 22 février 2021, le Conseil a adopté des conclusions dans lesquelles il a condamné avec la plus grande fermeté le coup d’État militaire perpétré au Myanmar/en Birmanie le 1 er février 2021. Avec la date du décret, on peut également le retrouver au Journal officiel (après 1931). Dernier journal paru : N° 6632 du Samedi 17 DECEMBRE 2011 MINISTERE DE LA COOPERATION INTERNATIONALE, DES TRANSPORTS AERIENS, DES INFRASTRUCTURES ET DE L’ENERGIE ARRETE MINISTERIEL n° 6503 MICITIE/MDE/CNH en date du 10 juin 2011 fixant les prix plafond des hydrocarbures à la consommation pour compter du 11 juin 2011. 27 février 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 136 . Urodziny dla dzieci; Imprezy tematyczne; Rodzinne przyjęcia okolicznościowe Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie 15 mars 2021 1481 189 I– LOIS & ORDONNANCES Loi n°2021-007 modifiant certaines dispositions de la loi N° 67-039 du 3 février 1967, instituant un régime de sécurité sociale L’Assemblée Nationale a adopté; Le Président de la République Derniers journaux publiés: Journal n° 32 du 29 avril 2021 : Journal n° 31 du 27 avril 2021 : Journal n° 30 du 22 avril 2021 BON A SAVOIR. LISTE DES DÉCRETS DE NATURALISATION. janvier 2021 et 2021-50 du 22 janvier 2021 susvisés est à nouveau prorogé pour une durée de vingt jours, à compter du 15 février 2021, sur toute l’étendue du territoire national. Fait à Brazzaville, le 14 janvier 2021 Raymond Zéphirin MBOULOU Arrêté n° 5 du 8 février 2021 portant …
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